Fraudes alimentaires : Vue d’ensemble, défis et stratégies de prévention

La fraude alimentaire “adultération” consiste à tromper les clients sur la qualité et/ou le contenu des aliments achetés à des fins lucratives. Parmi les défis auxquels sont confrontés les marchés mondiaux, les fraudes alimentaires constituent une menace sérieuse pour le système alimentaire. Globalement, les activités frauduleuses se caractérisent par leur caractère intentionnel et la recherche d’un gain économique. Au-delà de son impact économique sur l’industrie alimentaire mondiale, estimé à 40 milliards de dollars par an, la criminalité alimentaire constitue surtout un risque pour la santé humaine, animale ou végétale, pour le bien-être des animaux et pour l’environnement. En outre, ils représentent une ignorance des principes moraux et éthiques. Parfois, la fraude alimentaire résulte d’une tentative des entreprises et des fabricants de réduire leurs coûts et de rester compétitifs. Ce scénario se produit lorsque la demande des consommateurs augmente alors que l’offre est limitée ou que des pressions s’exercent sur les prix dans les chaînes d’approvisionnement, ce qui peut entraîner une hausse des prix et une baisse de la compétitivité. Par exemple, la substitution d’espèces de protéines animales de grande valeur, comme la viande de cheval dans le bœuf, ou les produits biologiques à forte demande et à faible offre représentent des exemples appropriés de points très vulnérables.

L’huile d’olive, le lait, le miel, le safran, le jus d’orange, le jus de pomme, le vin de raisin, l’extrait de vanille et le poisson sont les aliments les plus fraudés.

Stratégies de prévention et de détection

La prévention des fraudes alimentaires et l’évaluation de la vulnérabilité jouent un rôle central dans la gestion proactive de la sécurité alimentaire. Dans ce cadre, la cartographie de la chaîne d’approvisionnement et l’analyse des points chauds, y compris l’analyse des points chauds et des produits chauds, sont des étapes fondamentales pour la détection des points vulnérables où les épisodes les plus probables de fraudes alimentaires peuvent se produire. La lutte contre la fraude alimentaire nécessite une approche globale impliquant la coopération et la consultation de toutes les parties prenantes à tous les niveaux de la chaîne alimentaire. En Europe, le Réseau de lutte contre la fraude alimentaire (FFN) est le système adopté au niveau de l’UE depuis 2013 pour améliorer la surveillance des fraudes alimentaires. Le FFN relie la Commission et les organismes de liaison désignés de chaque État membre, de la Suisse, de la Norvège et de l’Islande. En collaboration avec le RFL, le Centre de connaissances de la CE sur la fraude alimentaire et la qualité des aliments (au sein du Centre commun de recherche) apporte son expertise en science alimentaire, l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) et l’Agence de l’Union européenne pour la coopération des services répressifs (Europol) mènent les enquêtes nécessaires. Cette coopération entre les fonctionnaires connaissant la chaîne agroalimentaire de l’UE, les policiers et les douaniers dotés de pouvoirs d’enquête, les juges et les procureurs est de la plus haute importance pour lutter contre la fraude dans la chaîne agroalimentaire, tant au niveau national qu’au niveau de l’UE.

Le rôle des opérations internationales dans la lutte contre la fraude alimentaire

Pour lutter contre les fraudes alimentaires au-delà des frontières, il existe l’opération OPSON, une opération conjointe d’Europol et d’Interpol qui vise à identifier les aliments et les boissons de contrefaçon et de qualité inférieure. Mise en place en 2011, elle est considérée comme l’une des stratégies les plus efficaces pour la lutte transfrontalière contre les fraudes alimentaires. Outre EUROPOL et INTERPOL, OPSON a bénéficié du soutien de la DG SANTE, de la DG AGRI et du CCR, de l’OLAF, des services répressifs nationaux, des agences alimentaires nationales, de l’EUIPO, de l’EFSA, de la FAO, de l’UNICRI et d’entreprises privées. Cette coopération active a permis de détecter et de saisir un grand nombre d’activités illégales transfrontalières. Grâce à OPSON, 28 000 tonnes de produits illégaux et potentiellement dangereux ont été saisies, ainsi que 15 millions de litres de fausses boissons, y compris de l’alcool et du vin. Une autre preuve est que les fraudes alimentaires dans les canaux de commerce électronique augmentent et que les activités d’enquête devraient être encouragées sur les plateformes de commerce électronique. Lors de la dernière opération OPSON XI, les risques de fraude liés au recyclage de denrées alimentaires avariées ou périmées ont été évoqués, en particulier lors de la crise COVID-19. L’opération a fait état d’une tendance émergente au réétiquetage à grande échelle des denrées alimentaires périmées, et certaines organisations criminelles ont été impliquées dans l’achat de denrées alimentaires auprès d’entreprises d’élimination des déchets et dans la falsification des dates de péremption. Cette pratique trompeuse compromet non seulement la qualité des aliments, mais présente également des risques sanitaires importants, par exemple dans le cas des conserves de poisson. Le recyclage illégal et le trafic de denrées alimentaires périmées ou avariées sont les activités frauduleuses les plus connues et les plus significativement détectées par les informations d’Europol en France, en Allemagne, en Italie, en Lituanie et en Espagne. Ces activités sont menées par un citoyen lituanien. En Italie et en Lituanie, 27 arrestations ont été effectuées et plus de 1,5 million de colis ont été saisis.

Enfin, un plan d’atténuation de la fraude alimentaire ne peut être mené à bien sans l’adoption d’une stratégie analytique, qui doit être conçue pour réduire le risque de fraude alimentaire grâce à une évaluation analytique optimale. La stratégie la plus rentable suit une approche progressive qui commence par des tests simples avant de passer à des analyses plus sophistiquées. Il existe différentes techniques analytiques pour la détection de la fraude alimentaire, mais leur utilisation en tant que méthodes analytiques officielles fiables ne dépend pas de l’évaluation de leurs performances. Les techniques les plus couramment utilisées sont les méthodes dites ciblées qui sont directement liées à des marqueurs d’authenticité spécifiques. Actuellement, la tendance est aux méthodes non ciblées, où l’empreinte digitale globale d’un échantillon alimentaire est utilisée pour détecter la fraude alimentaire, avec l’avantage supplémentaire de pouvoir détecter des risques inconnus ou inattendus. Cette nouvelle approche comporte des défis supplémentaires, tels que la nécessité d’établir une base de données de référence représentative et l’absence de lignes directrices pour la validation des méthodes.

En ce qui concerne la situation en Italie, la chaîne d’approvisionnement en poisson a été adoptée comme modèle dans le cadre d’un projet de coopération entre le ministère de la santé, l’Istituto Zooprofilattico Sperimentale del Piemonte Liguria e Valle d’Aosta, l’Istituo Superiore di Sanità et NAS Carbinieri pour illustrer l’évaluation de la vulnérabilité et les points de contrôle critiques afin de mettre en place des plans de contrôle ciblés. L’expérience italienne montre comment l’analyse des risques permet d’identifier les points hautement vulnérables (espèces ciblées, points de vente, etc.), ce qui accroît l’efficacité de la détection des fraudes liées à la substitution d’espèces de poisson.

En conclusion, la fraude alimentaire est une menace grave et de nombreux efforts de collaboration sont nécessaires pour la combattre et la prévenir. Une stratégie efficace “Opération/initiative” est obligatoire pour une bonne prévention et devrait se concentrer sur le partage des renseignements, l’harmonisation des normes et le développement d’initiatives conjointes pour lutter contre les incidents de fraude transfrontalière. Ces initiatives devraient prendre en compte et intégrer les règles de l’OMC afin de garantir un commerce équitable et transparent tout en protégeant les consommateurs. Des campagnes ciblées et des programmes de sensibilisation devraient être lancés pour aider les consommateurs à identifier les produits vulnérables et à comprendre les règles d’étiquetage.

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